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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE ROMANE DE BRINAY
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Les Victoires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Victoires
CAVE ROMANE DE BRINAY (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
3019645
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2010

Présentation de la marque Les Victoires

Déposée le 23 mars 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE ROMANE DE BRINAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Victoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE ROMANE DE BRINAY domicilié(e) Ferme du Bourg, 18120 BRINAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE ROMANE DE BRINAY - France.

La marque Les Victoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Victoires est expirée depuis le 23 mars 2010.

CAVE ROMANE DE BRINAY a également déposé les autres marques suivantes : Chai de Maison Blanche , Les Belles Dames , Domaine de Maison Blanche , Chai de Maison Blanche , Les Victoires


CAVE ROMANE DE BRINAY (Société Coopérative Agricole) - Ferme du Bourg, 18120 BRINAY - France


CAVE ROMANE DE BRINAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée.